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Notes et dispenses

Notes DSCG : compensation, conservation et réforme 2027

Par la rédaction Accès DSCG · Publié le

Au DSCG, une note inférieure à 10 n’oblige pas toujours à repasser l’UE : à partir de 6/20, la compensation est possible. La conservation des notes est limitée dans le temps et une réinscription annule la note précédente. La réforme 2027 prévoit aussi une transition pour les anciennes notes.

Note éliminatoire, compensation ou UE acquise ?

La moyenne générale nécessaire est de 10/20 au moins, sans note inférieure à 6/20 aux épreuves obligatoires. La compensation se fait avec les coefficients, et non en faisant simplement la moyenne arithmétique de toutes les notes.

Règles ordinaires de conservation — article 3 de l’arrêté du 4 août 2025
Note obtenueConséquence
Moins de 6/20Note éliminatoire ; elle ne peut pas être conservée pour compensation.
De 6/20 à moins de 10/20Conservation possible pour compensation pendant les huit sessions suivant l’attribution.
10/20 ou plusConservation pendant les huit sessions suivant l’attribution.

Pendant combien de temps peut-on garder une note ?

Le texte parle des huit sessions suivant l’attribution de la note. Pour une note relevant du régime ordinaire obtenue en 2026, cela correspond aux sessions 2027 à 2034 incluses. Cette illustration ne s’applique pas automatiquement aux notes anciennes relevant d’un régime transitoire.

Une note conservée peut contribuer à une moyenne ultérieure, mais son coefficient reste celui de l’épreuve concernée. Le bénéfice d’une note et les crédits européens sont distincts : les crédits attachés à une note d’au moins 10 sont définitivement acquis selon l’article 7.

Que se passe-t-il si l’on repasse une UE ?

La réinscription à l’épreuve annule automatiquement la note précédente. Il ne faut donc pas s’inscrire en pensant conserver ensuite la meilleure des deux notes. Avant de choisir, vérifiez vos simulations, la durée de validité restante et le risque d’une nouvelle note inférieure à 6.

Par exemple, un 8 conservable peut participer à la compensation. Repasser l’UE peut améliorer la moyenne, mais la note précédente ne constitue pas une sécurité. Cette décision se prend avec l’ensemble du dossier, et pas seulement avec le seuil de 10.

Le report des notes avec la réforme 2027

L’article 13 maintient les notes obtenues sous le régime de 2019 pour les épreuves de même numéro du nouveau programme, sous réserve de leur durée de conservation. Le changement d’intitulé d’une UE ne fait donc pas disparaître à lui seul une note.

Pour les notes obtenues sous l’arrêté de 2014 et déjà reportées sous celui de 2019, le bénéfice va jusqu’à la session 2027 incluse. La session 2028 impose une nouvelle évaluation pour ces notes. Vérifiez l’origine de chaque note sur vos relevés, plutôt que de lui appliquer indistinctement huit sessions supplémentaires.

Questions fréquentes

Peut-on obtenir le DSCG avec un 8/20 ?
Oui, par compensation, si la moyenne générale pondérée atteint au moins 10/20, sans note inférieure à 6/20 et avec toutes les UE couvertes par des notes valides, dispenses ou validations admises.
Une nouvelle note moins bonne remplace-t-elle l’ancienne ?
Oui. Le règlement prévoit l’annulation automatique de la note précédente par la réinscription à l’épreuve.

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